Identification de l’éditeur du site

TRAJETS
Forme sociale : Sàrl
Capital Social : –
Siège social : Zone industrielle Rolach – 5281 SANDWEILER – LUXEMBOURG
Tel : +352 47 00 04
Fax : +352 26 37 09 11
Web : www.trajets.lu
Mail : info@trajets.lu
RCSL : –
N° Identification TVA : LU –

Identification du développeur, hébergeur et référenceur du site

REACH THE FIRST
Web Agency
Forme Sociale : S.A.
Capital Social : 31000 €uros
Siège social : 30, rue de l’industrie – 8069 STRASSEN – LUXEMBOURG
Tel : +352 26 25 90 92
Web : www.reachthefirst.com
RCSL : B147120

Le site Internet a été réalisé par ReachTheFirst, le site est hébergé par ArianeSoft.

Objet

Le présent site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les annonces et les services de TRAJETS :immatriculation Luxembourgcontrole technique Luxembourg, importation voiture.
La consultation du site internet trajets.lu suppose l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photos, images animées ou non, sons, savoir faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de ReachTheFirst, de TRAJETS et ses partenaires.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi luxembourgeoise du 18 avril 2004 modifiant celle du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur, les droits voisins et les bases de données.
La marque TRAJETS ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de TRAJETS est donc prohibée.

Contenu éditorial

Le site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
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L’éditeur s’engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des annonces publiées sur le site. Il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur, omission, inexactitude, indisponibilité ou défaut d’affichage de ces dernières.
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La mise à disposition d’outils de calculs et de simulation n’a pour ambition que de fournir une estimation approximative et ses résultats ne peuvent en aucun cas garantir un engagement de quelque nature que ce soit.

Droits et devoirs de l’utilisateur

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Disponibilité des services

L’Editeur est tenu par une obligation de moyens en termes d’accessibilité de service et met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.
Il peut néanmoins suspendre l’accès au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.

Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit luxembourgeois.